Mentions légales

Informations société

  • Raison Sociale : TATARAGNE INTERACTIVE
  • Forme Juridique : SAS
  • Adresse : 95 rue Pierre Paul Riquet 31000 Toulouse
  • Capital de l’entreprise : 4 000,00 €
  • Numéro de téléphone : 05 82 95 10 37
  • N°  d’inscription au Registre du Commerce et des sociétés : 510459910 RCS TOULOUSE
  • N° de TVA Intracommunautaire : FR02510459910
  • Code NAF : 6201Z
  • Président / Directeur Général : Mehdi Séguret / David Leyssenot

 

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.tataragne.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Propriété et responsabilité Éditoriale

Le présent site est la propriété de TATARAGNE INTERACTIVE, domicilié au 95 rue Pierre Paul Riquet 31000 TOULOUSE

 

Hébergement et création du site

Le présent site est la propriété de TATARAGNE INTERACTIVE, domicilié au 95 rue Pierre Paul Riquet 31000 TOULOUSE - Tél.: 05 82 95 10 37

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://www.tataragne.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site hhttp://www.tataragne.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.tataragne.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site http://www.tataragne.com, tout comme les mentions légales, auxquelles l’utilisateur est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance, peuvent être mis à jour régulièrement par TATARAGNE INTERACTIVE.

 

Caractère des informations contenues dans le site

Le site http://www.tataragne.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du studio.
TATARAGNE INTERACTIVE s’efforce de fournir sur le site http://www.tataragne.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les informations présentes sur ce site web n’ont qu’un caractère indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.tataragne.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
TATARAGNE INTERACTIVE décline toute responsabilité  sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Dysfonctionnement et virus

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Gestion des données personnelles

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site hhttp://www.tataragne.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.

 

Les principales lois concernées

Loi n°78-87 du 6 Janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 Août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.